CONDITIONS D’UTILISATION
1. Présentation du site
Le site BUSI a pour objectif de fournir des informations sur la communauté et les services proposés par BUSI. L’accès et l’utilisation du Site impliquent l’acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU).
2. Accès au site
Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. BUSI met tout en œuvre pour assurer une disponibilité optimale du Site, mais ne peut garantir une accessibilité permanente et sans interruption.
3. Propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur le Site (textes, images, logos, graphiques, etc.) sont la propriété exclusive de BUSI ou de tiers ayant autorisé leur utilisation. Toute reproduction, diffusion ou exploitation non autorisée est interdite.
4. Modification des CGU
BUSI se réserve le droit de modifier ces CGU à tout moment. Les utilisateurs seront informés de toute mise à jour via le Site.
5. Droit applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit en vigueur. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du siège social de BUSI.
Pour toute question, vous pouvez nous contacter à : info@bus-i.be